Marque expirée - Marque en non vigueur

Toi & Moi
ETABLISSEMENTS MON BANA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99771119
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/2019

Présentation de la marque Toi & Moi

Déposée le 26 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Toi & Moi »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2390825) - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2390825) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Toi & Moi est expirée depuis le 26 janvier 2019.

ETABLISSEMENTS MON BANA a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDISES , PERLE DE MYRTILLE , POL & MIC , MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA , ATHLETONIC , CHIC-CHOC , ALEQUIL , LES BOISSONS GOURMANDES , ELYSEA , MILKSHAKE YOUR LIFE !


ETABLISSEMENTS MON BANA Société par actions simplifiée - 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2390825) - 92250 - France - SIREN 562100032


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2390825) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 14 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°495251 - Publication au BOPI 2009-04-14

Inscription le 14 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°495252 - Publication au BOPI 2009-04-14

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390825 - Publication au BOPI 2008-11-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Véhicules, appareils de locomotion par terre et par eau ; bicyclettes ; tandems ; pédalos Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie articles pour la reliure ; photographies ; papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnage ; imprimés, journaux, livres, tracts, brochures manuels ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; chemises pour documents ; cartes géographiques ; formulaires ; cartes de félicitations. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; maillots. Aide humanitaire : aide et assistance morale et juridique aux individus. Aide et assistance matérielle, aux individus, à savoir : fourniture d'aliments et de repas ; fourniture d'habits ; hébergement ; prestation de soins ; services de santé ; camps de vacances et de travail bénévole ; hôtellerie, restauration (repas, alimentation) ; réservation de chambre d'hôtels pour voyageurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; location et réservation de logements temporaires ; services d'un psychologue ; maisons de vacances ; maisons de repas ; bureaux de rédaction ; consultations professionnelles (ne concernant pas la direction des affaires) ; soins médicaux et hygiène service de santé dont consultations et interventions en matière dentaire et en matière de pharmacie ; gestion de dispensaires ; de services de garde-malade, hospitaliers et médicaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.