ETABLISSEMENTS MON BANA, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3680179
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
Présentation de la marque POL & MIC
Déposée le 30 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POL & MIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MON BANA, société par actions simplifiée - 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 562100032
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; préparations pour faire des boissons à base de cacao ou de chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoile ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.
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