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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA
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PERLE DE MYRTILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLE DE MYRTILLE
ETABLISSEMENTS MON BANA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3494592
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
PERLE DE MYRTILLE de ETABLISSEMENTS MON BANA

Présentation de la marque PERLE DE MYRTILLE

Déposée le 13 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE DE MYRTILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE MYRTILLE est expirée depuis le 13 avril 2017.

ETABLISSEMENTS MON BANA a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDISES , POL & MIC , MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA , ATHLETONIC , CHIC-CHOC , ALEQUIL , LES BOISSONS GOURMANDES , ELYSEA , MILKSHAKE YOUR LIFE ! , CROUSTINÉA


ETABLISSEMENTS MON BANA Société par Actions Simplifiée - 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France - SIREN 562100032


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Cacao, chocolat ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes ; glaces comestibles.