Déposée le 6 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONBANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65 rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque MONBANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme - 65 rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 562100032
TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Inscription le 28 mars 2006 - renonciation partielle n°431073 - Publication au BOPI 2006-03-28
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2014 n°2549003 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-22
Inscription le 21 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°752204 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21
Inscription le 25 mars 2019 - Concession de licence n°752364 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités. ; Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MONBANA"
