ETABLISSEMENTS MON BANA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3683373
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019
Présentation de la marque MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA
Déposée le 13 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MON BANA, Société par Actions Simplifiée - 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 562100032
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Fruits séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; conserves de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant destinés à la confection de produits chocolatés.
Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, confiserie, sucreries ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; vanille (aromate) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; tous ces produits étant destinés à la confection de produits chocolatés.
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