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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA
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LE CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOCOLAT
ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3833645
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
LE CHOCOLAT de ETABLISSEMENTS MON BANA

Présentation de la marque LE CHOCOLAT

Déposée le 23 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOCOLAT est expirée depuis le 23 mai 2021.

ETABLISSEMENTS MON BANA a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDISES , PERLE DE MYRTILLE , POL & MIC , MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA , ATHLETONIC , CHIC-CHOC , ALEQUIL , LES BOISSONS GOURMANDES , ELYSEA , MILKSHAKE YOUR LIFE !


ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme - 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 562100032


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Cacao, chocolat ; chocolat en poudre ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie ; glaces comestibles.