Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEA
ETABLISSEMENTS MON BANA société anonyme

Numéro de dépôt :
3289598
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014
ELYSEA de ETABLISSEMENTS MON BANA

Présentation de la marque ELYSEA

Déposée le 4 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELYSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ELYSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEA est expirée depuis le 4 mai 2014.

ETABLISSEMENTS MON BANA a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDISES , PERLE DE MYRTILLE , POL & MIC , MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA , ATHLETONIC , CHIC-CHOC , ALEQUIL , LES BOISSONS GOURMANDES , MILKSHAKE YOUR LIFE ! , CROUSTINÉA


ETABLISSEMENTS MON BANA société anonyme - 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France - SIREN 562100032


TMARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.