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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements MON BANA
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ECRIN NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECRIN NOIR
Etablissements MON BANA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1340005
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
ECRIN NOIR de Etablissements MON BANA

Présentation de la marque ECRIN NOIR

Déposée le 24 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements MON BANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECRIN NOIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2302438) - 92250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2302438) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ECRIN NOIR est expirée depuis le 7 décembre 2015.

Etablissements MON BANA a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDISES , PERLE DE MYRTILLE , POL & MIC , MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA , ATHLETONIC , CHIC-CHOC , ALEQUIL , LES BOISSONS GOURMANDES , ELYSEA , MILKSHAKE YOUR LIFE !


Etablissements MON BANA société par actions simplifiée - 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2302438) - 92250 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2302438) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation n°2061898 - Publication au BOPI 1996-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription - Renonciation partielle n°35905 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°35905 - Publication au BOPI

Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364085 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement d'adresse n°380199 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°430216 - Publication au BOPI 2005-12-07

Renouvellement avec limitation le 7 décembre 2005 n°2302438 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 11 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°664656 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.