Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTINÉA
ETABLISSEMENTS MON BANA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3507798
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017
CROUSTINÉA de ETABLISSEMENTS MON BANA

Présentation de la marque CROUSTINÉA

Déposée le 19 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTINÉA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTINÉA est expirée depuis le 19 juin 2017.

ETABLISSEMENTS MON BANA a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDISES , PERLE DE MYRTILLE , POL & MIC , MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA , ATHLETONIC , CHIC-CHOC , ALEQUIL , LES BOISSONS GOURMANDES , ELYSEA , MILKSHAKE YOUR LIFE !


ETABLISSEMENTS MON BANA société par actions simplifiée - 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France - SIREN 562100032


TMARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; préparations pour faire des boissons à base de cacao ou de chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.