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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA
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COEUR DE CACAO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE CACAO
ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3878696
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
COEUR DE CACAO de ETABLISSEMENTS MON BANA

Présentation de la marque COEUR DE CACAO

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque COEUR DE CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE CACAO est expirée depuis le 2 décembre 2021.

ETABLISSEMENTS MON BANA a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDISES , PERLE DE MYRTILLE , POL & MIC , MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA , ATHLETONIC , CHIC-CHOC , ALEQUIL , LES BOISSONS GOURMANDES , ELYSEA , MILKSHAKE YOUR LIFE !


ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme - 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 562100032


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589153 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Chocolat en poudre ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales.