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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA
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CINQ SEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CINQ SEPT
ETABLISSEMENTS MON BANA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1675612
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2020

Présentation de la marque CINQ SEPT

Déposée le 13 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINQ SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CINQ SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CINQ SEPT est expirée depuis le 13 août 2020.

ETABLISSEMENTS MON BANA a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDISES , PERLE DE MYRTILLE , POL & MIC , MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA , ATHLETONIC , CHIC-CHOC , ALEQUIL , LES BOISSONS GOURMANDES , ELYSEA , MILKSHAKE YOUR LIFE !


ETABLISSEMENTS MON BANA, Société par actions simplifiée - 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 562100032


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160576 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 20 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331458 - Publication au BOPI 2001-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 22 mars 2010 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°519286 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2010 n°2433315 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Sirops, jus de fruits, boissons lactées, chocolatées et toutes autres boissons non alcoolisées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.