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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA
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CHIC-CHOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHIC-CHOC
ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1270344
Date de dépôt :
20/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2023

Présentation de la marque CHIC-CHOC

Déposée le 20 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHIC-CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHIC-CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHIC-CHOC est expirée depuis le 20 décembre 2023.

ETABLISSEMENTS MON BANA a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDISES , PERLE DE MYRTILLE , POL & MIC , MON CHOCOLAT A CUISINER MONBANA , ATHLETONIC , ALEQUIL , LES BOISSONS GOURMANDES , ELYSEA , MILKSHAKE YOUR LIFE ! , CROUSTINÉA


ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme - 65, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 562100032


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2026891 - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254632 - Publication au BOPI 2003-12-16

Inscription le 13 avril 2004 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°390509 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 13 avril 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°390497 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 11 février 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°169289 - Publication au BOPI 1994-02-11

Inscription - Résiliation de licence n°42408 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°15260 - Publication au BOPI

Inscription le 2 mars 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°169927 - Publication au BOPI 1994-03-02

Inscription le 20 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331458 - Publication au BOPI 2001-09-20

Inscription le 10 mars 2004 - Demande de relevé de déchéance n°388439 - Publication au BOPI 2004-03-10

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542178 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Produits diététiques et alimentaires de régime. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gêlées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou , succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.