ROYAL SODA
Présentation de la marque ROYAL SODA
Déposée le 13 juin 1980 par ETABLISSEMENTS MODERNES DE BOISSONS GAZEUSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL SODA est expirée depuis le 13 juin 1990.
ETABLISSEMENTS MODERNES DE BOISSONS GAZEUSES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054
Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187712 - Publication au BOPI 1995-07-20
Inscription - Concession de licence n°5086 - Publication au BOPI