Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETRUI - MOUSSE - MITTAINE
Etablissements MITTAINE Sarl

Numéro de dépôt :
94545637
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque DETRUI - MOUSSE - MITTAINE

Déposée le 22 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements MITTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETRUI - MOUSSE - MITTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements MITTAINE domicilié(e) 109, rue de Rennes, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 139 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements MITTAINE Sarl - France.

La marque DETRUI - MOUSSE - MITTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETRUI - MOUSSE - MITTAINE est expirée depuis le 22 novembre 2004.

Etablissements MITTAINE a également déposé les autres marques suivantes : MITEN ENGRAIS , MITUREL , MITEN , MITURENE , STARLON


Etablissements MITTAINE Sarl - 109, rue de Rennes, 75006 PARIS - France - SIREN 582139960


Etablissements MITTAINE Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles: fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.