Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT
ETABLISSEMENTS MINOT & CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1495348
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1998

Présentation de la marque HOT

Déposée le 17 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MINOT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MINOT & CIE domicilié(e) 88, rue de Marquillies, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque HOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT est expirée depuis le 17 février 1998.

ETABLISSEMENTS MINOT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PROPASYL , PROPATOU , L'ESSUYAGE, C'EST PROP , DUOCOIL , KI-PROP , HOT , PROP , KAI-PROP , QUICK-SOM , PROPLEX


ETABLISSEMENTS MINOT & CIE (S.A.) - 88, rue de Marquillies, 59000 LILLE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Papiers filtrants. Non tissés et tissus filtrants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).