Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON CHARCENNAY
ETABLISSEMENTS MILLERET - CENTRALE LAITIERE DE NOTRE-DAME DE LEFFOND
ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1227105
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2003
MON CHARCENNAY de ETABLISSEMENTS MILLERET - CENTRALE LAITIERE DE NOTRE-DAME DE LEFFOND

Présentation de la marque MON CHARCENNAY

Déposée le 11 février 1983 par ETABLISSEMENTS MILLERET - CENTRALE LAITIERE DE NOTRE-DAME DE LEFFOND et la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON CHARCENNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont ETABLISSEMENTS MILLERET - CENTRALE LAITIERE DE NOTRE-DAME DE LEFFOND, domicilié(e) CHARCENNE, 70700 GY (dossier no 2013678) - France et la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND domicilié(e) CHARCENNE, 70700 GY (dossier no 2103690) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque MON CHARCENNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON CHARCENNAY est expirée depuis le 11 février 2003.

ETABLISSEMENTS MILLERET - CENTRALE LAITIERE DE NOTRE-DAME DE LEFFOND a également déposé les autres marques suivantes : LE GYLOIS , LE GYLOIS , DINGUE ET DOUX , M DE MILLERET


ETABLISSEMENTS MILLERET - CENTRALE LAITIERE DE NOTRE-DAME DE LEFFOND - CHARCENNE, 70700 GY (dossier no 2013678) - France

ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND (Société Anonyme) - CHARCENNE, 70700 GY (dossier no 2103690) - France - SIREN 4



Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1993 n°2103690 - Publication au BOPI 1993-01-14

Renouvellement sans limitation n°2013678 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 3 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151189 - Publication au BOPI 1992-11-03

Tous fromages.