LE PETIT POUCET
Présentation de la marque LE PETIT POUCET
Déposée le 22 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS MILHAU MORTES ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « LE PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT POUCET est expirée depuis le 22 mars 2006.
ETABLISSEMENTS MILHAU MORTES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Inscription le 7 juillet 1999 - Changement de dénomination n°280874 - Publication au BOPI 1999-07-07
Inscription le 7 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280876 - Publication au BOPI 1999-07-07
Inscription le 7 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280875 - Publication au BOPI 1999-07-07
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24