Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CODOCA
Numéro de dépôt :
1026281
Date de dépôt :
01/06/1977
Lieu de dépôt :
DIJON
Présentation de la marque CODOCA
Déposée le 1 juin 1977 par ETABLISSEMENTS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CODOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CODOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CODOCA est expirée depuis le 1 juin 1987.
ETABLISSEMENTS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013