ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3296293
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014
Présentation de la marque MV2 MV2 FAST CUSHIONING
Déposée le 3 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MV2 MV2 FAST CUSHIONING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT domicilié(e) 4 boulevard du Chevran,74300 CLUSES - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.
La marque MV2 MV2 FAST CUSHIONING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT Société par actions simplifiée - 4 boulevard du Chevran,74300 CLUSES - 74300 - France - SIREN 606320711
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Fer à cheval métallique, clous métalliques. Fers à cheval non métalliques, mastic, matière plastique pour la réalisation de coussinets d'amortissement pour pied ferré de cheval, résine à deux composants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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