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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT
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MV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MV
ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1636206
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2020
MV de ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT

Présentation de la marque MV

Déposée le 24 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT domicilié(e) 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque MV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MV est expirée depuis le 24 décembre 2020.

ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT a également déposé les autres marques suivantes : MV PARABOLIC SHOE , KINESIC , MORDAX , VAILLANT , LES COUTELLICÎMES , MV , MV , MICHEL VAILLANT , FASTUDS , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée - 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France - SIREN 606320711


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 7 décembre 2000 - Changement d'adresse n°312584 - Publication au BOPI 2000-12-07

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2188062 - Publication au BOPI 2000-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 9 décembre 2009 - Renonciation partielle n°511665 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 9 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°511664 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2010 n°2446949 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais ; ancres, enclumes, cloches, chaînes métalliques, billes d'acier, vis métalliques, clous, clous à ferrer, fers à cheval métalliques, crampons antidérapants pour chevaux, crampons coniques, crampons à visser. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outillages spécifiques de maréchalerie. Véhicules à savoir véhicules automobiles aménagés en atelier mobile de maréchalerie ; clous pour pneumatiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.