ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4002420
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2023
Présentation de la marque FASTUDS
Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FASTUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT domicilié(e) 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque FASTUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée - 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France - SIREN 606320711
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Quincaillerie métallique ; crampons antidérapants pour chevaux, crampons pour fers à cheval, crampons coniques pour fers à cheval, crampons à visser pour fers à cheval ; bouchons métalliques pour fers à cheval ; vis métalliques, écrous métalliques, clous à ferrer ;
Appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; articles orthopédiques pour animaux, articles orthopédiques pour le cheval ; plaques orthopédiques de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques orthopédiques amortissantes de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques orthopédiques de ferrure adaptées aux fers à cheval, plaques orthopédiques amortissantes de ferrure adaptées aux fers à cheval ; fers à cheval orthopédiques ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques pour la réalisation de coussinets d'amortissement pour pied ferré de cheval ;
Fouets et sellerie ; fers à cheval ; plaques de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques amortissantes de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques de ferrure adaptées aux fers à cheval, plaques amortissantes de ferrure adaptées aux fers à cheval ; colliers de chevaux ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux, tapis amortissants pour selles de chevaux, housses de selles pour chevaux ; licous de chevaux ; fers à cheval non métalliques ; fers à cheval métalliques.
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