Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASTUDS
ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4002420
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2023
FASTUDS de ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT

Présentation de la marque FASTUDS

Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FASTUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT domicilié(e) 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque FASTUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASTUDS est expirée depuis le 2 mai 2023.

ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT a également déposé les autres marques suivantes : MV PARABOLIC SHOE , KINESIC , MORDAX , VAILLANT , LES COUTELLICÎMES , MV , MV , MICHEL VAILLANT , MV , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée - 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France - SIREN 606320711


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Quincaillerie métallique ; crampons antidérapants pour chevaux, crampons pour fers à cheval, crampons coniques pour fers à cheval, crampons à visser pour fers à cheval ; bouchons métalliques pour fers à cheval ; vis métalliques, écrous métalliques, clous à ferrer ;

Appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; articles orthopédiques pour animaux, articles orthopédiques pour le cheval ; plaques orthopédiques de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques orthopédiques amortissantes de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques orthopédiques de ferrure adaptées aux fers à cheval, plaques orthopédiques amortissantes de ferrure adaptées aux fers à cheval ; fers à cheval orthopédiques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques pour la réalisation de coussinets d'amortissement pour pied ferré de cheval ;

Fouets et sellerie ; fers à cheval ; plaques de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques amortissantes de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques de ferrure adaptées aux fers à cheval, plaques amortissantes de ferrure adaptées aux fers à cheval ; colliers de chevaux ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux, tapis amortissants pour selles de chevaux, housses de selles pour chevaux ; licous de chevaux ; fers à cheval non métalliques ; fers à cheval métalliques.