ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3626920
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/02/2029
Présentation de la marque BRUT DE FORGE
Déposée le 4 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BRUT DE FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-11 du 13 mars 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT domicilié(e) 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 711 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque BRUT DE FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée - 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France - SIREN 606320711
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704920 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; journaux, livres, manuels, revues (périodiques), imprimés, brochures, affiches, publications ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; calendriers ; agendas (papeterie), papier à lettres, blocs (papeterie), enveloppes (papeterie) ; presse-papiers, coupe-papier (articles de bureau) ; écritoires ; marques pour livres, serre-livres ; stylos, crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; mouchoirs de poche (en papier).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; cannes-sièges ; poignées de cannes, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, coffres de voyages, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; couvertures en peaux (fourrures) ; sacs-housses pour vêtements : pour le voyage).
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements confectionnés, vêtements de dessus, surtouts (vêtements), pardessus, parkas, blousons, manteaux, gabardines (vêtements), imperméables, combinaisons (vêtements), combinaisons de sport, coupe-vent ; vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vestes, tricots (vêtements), toges, robes, tailleurs, jupes, gilets, costumes, chemises, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, corsages, chandails, maillots, maillots de bains, articles d'habillement, chaussettes ; fourrures (vêtements), foulards, châles, écharpes, cravates ; bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), casquettes, chapeaux, bonnets, gants (habillement), gants pour sport équestre ; cache-cols, coiffes, faux-cols, étoles, visières, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussures de sport, bottes, pantoufles, chaussons.
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