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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT 4 boulevard du Chevran 74300 CLUSES
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EQUISOFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUISOFT
ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT société par actions simplifiée 4 boulevard du Chevran 74300 CLUSES

Numéro de dépôt :
3622825
Date de dépôt :
15/01/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/01/2019
EQUISOFT de ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT 4 boulevard du Chevran 74300 CLUSES

Présentation de la marque EQUISOFT

Déposée le 15 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT 4 boulevard du Chevran 74300 CLUSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « EQUISOFT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT 4 boulevard du Chevran 74300 CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET 7 chemin de Tillier B.P 317 74008 ANNECY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISOFT est expirée depuis le 15 janvier 2019.


ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT société par actions simplifiée 4 boulevard du Chevran 74300 CLUSES - France - SIREN 606320711


Cabinet PONCET 7 chemin de Tillier B.P 317 74008 ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Articles orthopédiques pour animaux, articles orthopédiques pour le cheval ; plaques orthopédiques de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques orthopédiques amortissantes de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques orthopédiques de ferrure adaptées aux fers à cheval, plaques orthopédiques amortissantes de ferrure adaptées aux fers à cheval. ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; fers à cheval ; plaques de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques amortissantes de ferrure pour pieds d'animaux ferrés, plaques de ferrure adaptées aux fers à cheval, plaques amortissantes de ferrure adaptées aux fers à cheval ; colliers de chevaux ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux, tapis amortissants pour selles de chevaux, housses de selles pour chevaux ; licous de chevaux.