Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A. Michel PLATEEL
Etablissements Michel Plateel (S.A.)

Numéro de dépôt :
1759121
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2001
S.A. Michel PLATEEL de Etablissements Michel Plateel

Présentation de la marque S.A. Michel PLATEEL

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Michel Plateel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.A. Michel PLATEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Michel Plateel domicilié(e) 115-119 rue du Lazaro, 59700 Marcq en Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements Michel Plateel (S.A.) - France.

La marque S.A. Michel PLATEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A. Michel PLATEEL est expirée depuis le 22 octobre 2001.


Etablissements Michel Plateel (S.A.) - 115-119 rue du Lazaro, 59700 Marcq en Baroeul - France


Etablissements Michel Plateel (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Fermetures de bâtiment : menuiserie en polychlorure de vinyle fenêtres double vitrage, porte-fenêtre coulissantes, portes d'entrée, moustiquaires, vérandas en polychlorure de vinyle et bois, volets roulants aluminium - polychlorure de vinyle, et vérandas, portes coulissantes et basculantes de garage, volets acier, grilles de magasin.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.