Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICHON
ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4072740
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/02/2024
PICHON de ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON

Présentation de la marque PICHON

Déposée le 28 février 2014 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PICHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON domicilié(e) Lieudit « KERHERVERN » - 29490 - GUIPAVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 924 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque PICHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICHON est expirée depuis le 28 février 2024.

ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON a également déposé les autres marques suivantes : P ETS PICHON , (Marque figurative) , MAPAGRI SERVICES


ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON, Société Anonyme - Lieudit « KERHERVERN » - 29490 - GUIPAVAS - France - SIREN 348924994


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Machines et machines-outils ; machines agricoles ; tonnes à lisier [outils agricoles tractés] ; tonnes à châssis intégré [outils agricoles tractés] ; machines-outils agricoles ; cuves [parties de machines agricoles] ; machines de travaux publics ; machines d'enfouissement de chaux, ciment et/ou liant hydraulique routier ; remorques agricoles tractées [machines agricoles] ; bennes agricoles [parties de machines agricoles] ; outils pour machines-outils ; instruments agricoles montés sur remorque ; chargeurs pour machines agricoles ; chargeurs compacts, télescopiques ou à brancards [machines] ; machines agricoles tractables ; machines agricoles pour le labourage ; machines agricoles pour ensemencement ; machines agricoles pour plantation de graines ; machines agricoles pour travail du sol ; machines agricoles pour récolter l'herbe ; machines agricoles pour culture des sols ; machines agricoles pour couper l'herbe ; machines agricoles pour fertilisation ; dispositifs vibrants [machines agricoles] ; râteaux andaineurs [outils agricoles tractés] ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; systèmes de distribution hydraulique [machines] ; centrales hydrauliques [machines] ; pompes hydrauliques ; mécanismes d'entraînement hydrostatiques ; pulvérisateurs [machines] ; pulvérisateurs agricoles [machines] ; pulvérisateurs à fixer sur des tracteurs ; lances de pulvérisation en tant qu'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour l'agriculture [pièces de machines] ; enfouisseurs [machines agricoles] ; enfouisseurs de lisier [machines agricoles] ; enfouisseurs à patins, à disques ou à dents [machines agricoles] ; batteuses [machines agricoles] ; ramasseuses-presses [outils agricoles tractés par tracteur] ; moissonneuses ; moissonneuses-batteuses ; moissonneuses-lieuses ; motoculteurs ; semoirs [machines agricoles] ; semoirs à la volée [machines agricoles tractées par un tracteur] ; charrues [machines agricoles tractées] ; socs ; hache-paille ; haveuses ; herses ; herses à disques [outils agricoles tractés] ; herses remorquées par tracteur ; pièces pour amender le sol à utiliser avec des instruments agricoles ; transporteurs à bande pour machines agricoles et leurs pièces et parties constitutives ; élévateurs pour l'agriculture ; chargeurs frontaux pour tracteurs ; lame racleuse pour machines agricoles ; rabots galvanisés [machines agricoles] ; pique bottes [machines agricoles] ; épandeurs [machines] ; épandeurs mécaniques ; épandeurs à lisier et/ou à fumier ; épandeurs d'engrais [machines] ; épandeurs d'engrais tractés ; épandeurs d'engrais [outils agricoles tractés] ; épandeurs à fumier [machines] ; épandeurs de fourrage [machines] ; épandeurs d'engrais en ligne [machines] ; épandeurs d'engrais à deux disques ; distributeurs d'engrais [outils agricoles tractés] ; buses de pulvérisation en tant que pièces de machines ; buses de pulvérisation de lisier en tant que pièces de machines ; hérissons d'épandage [parties de machines agricoles] ; hottes d'épandage [parties de machines agricoles] ; tables d'épandage [parties de machines agricoles] ; tapis d'épandage [parties de machines agricoles] ; épandeurs à caisse large ou étroite [parties de machines agricoles] ; épandeurs à fond poussant ou mouvant [parties de machines agricoles] ; rampes d'épandage [parties de machines agricoles] ; rampes multi-buses [parties de machines agricoles] ; rampes pendillards [parties de machines agricoles] ; canons hydrauliques d'épandage [parties de machines agricoles] ; systèmes d'épandage sans cuve [machines agricoles] ; systèmes ombilicaux d'épandage [machines agricoles] ; broyeurs [machines] ; broyeurs répartiteurs [machines] ; broyeurs à lisier [machines] ; broyeurs-mélangeurs de lisier [machines] ; pompes ; pompes à vide ; pompes à haute pression ; pompes volumétriques à lobes ; pompes aspirantes ; pompes aspirantes pour lisier ; pompes [machines] ; pompes électriques ; pompes centrifugeuses ; pompes de transfert ; potences d'aspiration ; accélérateurs de pompage ; arracheuses [machines] ; balayeuses automotrices ; bandes transporteuses ; botteleuses ; bouldozeurs ; compacteurs pour les détritus ; concasseurs ; désintégrateurs ; dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; doleuses ; dynamos ; écharneuses ; élévateurs ; élévateurs pour l'agriculture ; emboutisseuses ; faucheuses ; foreuses ; fossoirs [charrues] ; grues [appareils de levage] ; grugeoirs [machines-outils] ; guidages de machines ; machines à air comprimé ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; découpeuses ; laminoirs ; lieuses ; machines d'aspiration à usage industriel ; palans ; pelles mécaniques ; ponts de chargement ; ponts roulants ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains ; tapis roulant ; tondeuses à gazon [machines] ; tours de forage flottantes ou non flottantes ; tours [machines-outils] ; transporteurs ; transporteurs à bande ; transporteurs pneumatiques ; trémies pour le déchargement mécanique ; faux [parties de machines-outils] ; outils rotatifs [machines] ; monte-charge ; appareils de levage ; appareils ou engins de manutention [chargement et déchargement] ; appareils élévatoires ; cages de machines ; calandres [machines] ; carters pour machines et moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs [machines] ; compresseurs refroidis à air ou à eau [machines] ; compresseurs anneaux liquides [machines] ; coupeuses [machines] ; cribleurs ; crics [machines] ; cultivateurs [machines] ; cylindres de laminoirs ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; lames de hache-paille ; lames de scies [parties de machines] ; supports à chariot [parties de machines] ; tamis [machines ou parties de machines]. Capots [parties de machines] ; brosses [parties de machines] ; boîtes à étoupe [parties de machines] ; couteaux de faucheuses ; couteaux électriques ; couteaux [parties de machines] ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; outils [parties de machines] ; presses à fourrage.

Appareils de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle des cycles de transport, aspiration et épandage d'engrais et/ou lisiers et/ou fumiers et/ou de produits fertilisants ; publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de la machinerie agricole ; logiciel de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure dans le domaine de la machinerie agricole ; système d'automatisation de cycles de transport, aspiration et épandage d'engrais et/ou lisiers et/ou fumiers et/ou de produits fertilisants à savoir logiciel ; appareils de pesée statique ou dynamique ; systèmes de calcul de débit proportionnel à l'avancement à savoir logiciel ; systèmes de géolocalisation à savoir logiciel.

Véhicules ; véhicules à moteur ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; véhicules télécommandés ; fourgons [véhicules] ; véhicules industriels ; véhicules utilitaires ; véhicules automobiles ; véhicules autochargeurs ; remorques [véhicules] ; véhicules remorqués ; véhicules articulés ; bras de suspension pour véhicules ; bras articulés attachés à un véhicule ; chargeurs [véhicules] ; chargeurs articulés [véhicules] ; automobiles ; voitures ; bennes de travaux publics [partie de véhicules] ; valets de ferme [véhicules] ; tracteurs ; tracteurs à usage agricole ; tracteurs-tondeuses ; tracteurs de remorquage ; tracteurs électriques [véhicules] ; chenilles pour tracteurs ; attelages pour tracteurs ; remorques pour semi-tracteurs ; véhicules terrestres tirés par des tracteurs ; camions ; camions légers ; camions bennes ; camions à benne ; camions à bennes basculantes rigides ; bennes de camions ; bennes basculantes pour camions ; camions citernes ; camions industriels ; camions de remorquage ; camions électriques ; camions à moteur ; camions hydrocureurs sur berces ; équipements sur berces, notamment bennes sur berce, cuves sur berce, citerne sur berce ; berces amovibles [partie de véhicules] ; camions-tonnes ; camions-tonnes d'hydrocurage ; remorques pour camions ; remorques pour camions citernes ; hayons motorisés pour camions ; systèmes d'alarme pour camions ; dispositifs de culbutage pour camions ; revêtements de protection pour plateaux de camions ; revêtements de protection pour plates-formes de camions ; camions de manutention de matériaux à guidage automatique [sans conducteur] ; camionnettes. Châssis pour automobiles et/ou véhicules et/ou camions ; châssis pour véhicules terrestres ; châssis de support articulés pour véhicules et/ou camions ; châssis avec vérin de bennage pour véhicules et/ou camions ; chariots de manutention ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; chariots élévateurs ; tandems [véhicules] ; bras de pompage attachés à un véhicule et/ou camion ; bras plongeur attachés à un véhicule et/ou camion ; bras tourelles attachés à un véhicule et/ou camion ; appareils et installations de transport par câbles ; arroseuses [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules et/ou camions ; brouettes ; caissons [véhicules] ; capotes de véhicules et/ou camions ; capots de moteurs pour véhicules et/ou camions ; capots pour automobiles ; carrosseries ; carrosseries pour automobiles et/ou véhicules et/ou camions ; carters pour organes de véhicules terrestres et/ou camions autres que pour moteurs ; véhicules et/ou camions ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; trains roulants [parties de véhicules terrestres] ; trains roulants suspendus [parties de véhicules terrestres] ; essieux [parties de véhicules terrestres] ; essieux suiveurs [parties de véhicules terrestres] ; essieux suiveurs forcés [parties de véhicules terrestres] ; cuves galvanisées ou plastiques [parties de véhicules et/ou camions] ; tridems [parties de véhicules terrestres] ; boggie [parties de véhicules terrestres] ; suspensions à ressorts [parties de véhicules terrestres] ; suspensions hydrauliques [parties de véhicules terrestres] ; suspensions hydrauliques [parties de véhicules terrestres] ; housses de véhicules et/ou camions ; machines motrices pour véhicules terrestres et/ou camions ; traîneaux [véhicules].

Services liés à la vente au détail ou en gros de machines et machines-outils, machines agricoles, tonnes à lisier [outils agricoles tractés], tonnes à châssis intégré [outils agricoles tractés], machines-outils agricoles, cuves [parties de machines agricoles], machines de travaux publics, machines d'enfouissement de chaux, ciment et/ou liant hydraulique routier, remorques agricoles tractées [machines agricoles], bennes agricoles [parties de machines agricoles], outils pour machines-outils, instruments agricoles montés sur remorque, chargeurs pour machines agricoles, chargeurs compacts, télescopiques ou à brancards [machines], machines agricoles tractables, machines agricoles pour le labourage, machines agricoles pour ensemencement, machines agricoles pour plantation de graines, machines agricoles pour travail du sol, machines agricoles pour récolter l'herbe, machines agricoles pour culture des sols, machines agricoles pour couper l'herbe, machines agricoles pour fertilisation, dispositifs vibrants [machines agricoles], râteaux andaineurs [outils agricoles tractés], instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, systèmes de distribution hydraulique [machines], centrales hydrauliques [machines], pompes hydrauliques, mécanismes d'entraînement hydrostatiques, pulvérisateurs [machines], pulvérisateurs agricoles [machines], pulvérisateurs à fixer sur des tracteurs, lances de pulvérisation en tant qu'instruments agricoles, pulvérisateurs pour l'agriculture [pièces de machines], enfouisseurs [machines agricoles], enfouisseurs de lisier [machines agricoles], enfouisseurs à patins, à disques ou à dents [machines agricoles], batteuses [machines agricoles], ramasseuses-presses [outils agricoles tractés par tracteur], moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, motoculteurs, semoirs [machines agricoles], semoirs à la volée [machines agricoles tractées par un tracteur], charrues [machines agricoles tractées], socs, hache-paille, haveuses, herses, herses à disques [outils agricoles tractés], herses remorquées par tracteur, pièces pour amender le sol à utiliser avec des instruments agricoles, transporteurs à bande pour machines agricoles et leurs pièces et parties constitutives, élévateurs pour l'agriculture, chargeurs frontaux pour tracteurs, lame racleuse pour machines agricoles, rabots galvanisés [machines agricoles], pique bottes [machines agricoles], épandeurs [machines], épandeurs mécaniques, épandeurs à lisier et/ou à fumier, épandeurs d'engrais [machines], épandeurs d'engrais tractés, épandeurs d'engrais [outils agricoles tractés], épandeurs à fumier [machines], épandeurs de fourrage [machines], épandeurs d'engrais en ligne [machines], épandeurs d'engrais à deux disques, distributeurs d'engrais [outils agricoles tractés], buses de pulvérisation en tant que pièces de machines, buses de pulvérisation de lisier en tant que pièces de machines, hérissons d'épandage [parties de machines agricoles], hottes d'épandage [parties de machines agricoles], tables d'épandage [parties de machines agricoles], tapis d'épandage [parties de machines agricoles], épandeurs à caisse large ou étroite [parties de machines agricoles], épandeurs à fond poussant ou mouvant [parties de machines agricoles], rampes d'épandage [parties de machines agricoles], rampes multi-buses [parties de machines agricoles], rampes pendillards [parties de machines agricoles], canons hydrauliques d'épandage [parties de machines agricoles], systèmes d'épandage sans cuve [machines agricoles], systèmes ombilicaux d'épandage [machines agricoles], broyeurs [machines], broyeurs répartiteurs [machines], broyeurs à lisier [machines], broyeurs-mélangeurs de lisier [machines], pompes, pompes à vide, pompes à haute pression, pompes volumétriques à lobes, pompes aspirantes, pompes aspirantes pour lisier, pompes [machines], pompes électriques, pompes centrifugeuses, pompes de transfert, potences d'aspiration, accélérateurs de pompage, arracheuses [machines], balayeuses automotrices, bandes transporteuses, botteleuses, bouldozeurs, compacteurs pour les détritus, concasseurs, désintégrateurs, dévidoirs mécaniques, dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, doleuses, dynamos, écharneuses, élévateurs, élévateurs pour l'agriculture, emboutisseuses, faucheuses, foreuses, fossoirs [charrues], grues [appareils de levage], grugeoirs [machines-outils], guidages de machines, machines à air comprimé, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, découpeuses, laminoirs, lieuses, machines d'aspiration à usage industriel, palans, pelles mécaniques, ponts de chargement, ponts roulants souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, tapis roulant, tondeuses à gazon [machines], tours de forage flottantes ou non flottantes, tours [machines-outils], transporteurs, transporteurs à bande, transporteurs pneumatiques, trémies pour le déchargement mécanique, faux [parties de machines-outils], outils rotatifs [machines], monte-charge, appareils de levage, appareils ou engins de manutention [chargement et déchargement], appareils élévatoires, cages de machines, calandres [machines], carters pour machines et moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, compresseurs [machines], compresseurs refroidis à air ou à eau [machines], compresseurs anneaux liquides [machines], coupeuses [machines], cribleurs, crics [machines], cultivateurs [machines], cylindres de laminoirs, cylindres de machines, cylindres de moteurs, lames de hache-paille, lames de scies [parties de machines], supports à chariot [parties de machines], tamis [machines ou parties de machines], capots [parties de machines], brosses [parties de machines], boîtes à étoupe [parties de machines], couteaux de faucheuses, couteaux électriques, couteaux [parties de machines], dispositifs de commande de machines ou de moteurs, outils [parties de machines], presses à fourrage, appareils de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle des cycles de transport, aspiration et épandage d'engrais et/ou lisiers et/ou fumiers et/ou de produits fertilisants, publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de la machinerie agricole, logiciel de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure dans le domaine de la machinerie agricole, système d'automatisation de cycles de transport, aspiration et épandage d'engrais et/ou lisiers et/ou fumiers et/ou de produits fertilisants, appareils de pesée statique ou dynamique, systèmes de calcul de débit proportionnel à l'avancement, systèmes de géolocalisation, véhicules, véhicules à moteur, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail, véhicules télécommandés, fourgons [véhicules], véhicules industriels, véhicules utilitaires, véhicules automobiles, véhicules autochargeurs, remorques [véhicules], véhicules remorqués, véhicules articulés, bras de suspension pour véhicules, bras articulés attachés à un véhicule, chargeurs [véhicules], chargeurs articulés [véhicules], automobiles, voitures, bennes de travaux publics [partie de véhicules], valets de ferme [véhicules], tracteurs, tracteurs à usage agricole, tracteurs-tondeuses, tracteurs de remorquage, tracteurs électriques [véhicules], chenilles pour tracteurs, attelages pour tracteurs, remorques pour semi-tracteurs, véhicules terrestres tirés par des tracteurs, camions, camions légers, camions bennes, camions à benne, camions à bennes basculantes rigides, bennes de camions, bennes basculantes pour camions, camions citernes, camions industriels, camions de remorquage, camions électriques, camions à moteur, camions hydrocureurs sur berces, équipements sur berces, notamment bennes sur berce, cuves sur berce, citerne sur berce, berces amovibles [partie de véhicules], camions-tonnes, camions-tonnes d'hydrocurage, remorques pour camions, remorques pour camions citernes, hayons motorisés pour camions, systèmes d'alarme pour camions, dispositifs de culbutage pour camions, revêtements de protection pour plateaux de camions, revêtements de protection pour plates-formes de camions, camions de manutention de matériaux à guidage automatique [sans conducteur], camionnettes, châssis pour automobiles et/ou véhicules et/ou camions, châssis pour véhicules terrestres, châssis de support articulés pour véhicules et/ou camions, châssis avec vérin de bennage pour véhicules et/ou camions, chariots de manutention, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, chariots élévateurs, tandems [véhicules], bras de pompage attachés à un véhicule et/ou camion, bras plongeur attachés à un véhicule et/ou camion, bras tourelles attachés à un véhicule et/ou camion, appareils et installations de transport par câbles, arroseuses [véhicules], attelages de remorques pour véhicules et/ou camions, brouettes, caissons [véhicules], capotes de véhicules et/ou camions, capots de moteurs pour véhicules et/ou camions, capots pour automobiles, carrosseries, carrosseries pour automobiles et/ou véhicules et/ou camions, carters pour organes de véhicules terrestres et/ou camions autres que pour moteurs, véhicules et/ou camions, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], trains roulants [parties de véhicules terrestres], trains roulants suspendus [parties de véhicules terrestres], essieux [parties de véhicules terrestres], essieux suiveurs [parties de véhicules terrestres], essieux suiveurs forcés [parties de véhicules terrestres], cuves galvanisées ou plastiques [parties de véhicules et/ou camions], tridems [parties de véhicules terrestres], boggie [parties de véhicules terrestres], suspensions à ressorts [parties de véhicules terrestres], suspensions hydrauliques [parties de véhicules terrestres], housses de véhicules et/ou camions, machines motrices pour véhicules terrestres et/ou camions, traîneaux [véhicules] ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir service d'informations par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente relatif à des machines et machines-outils, machines agricoles, tonnes à lisier [outils agricoles tractés], tonnes à châssis intégré [outils agricoles tractés], machines-outils agricoles, cuves [parties de machines agricoles], machines de travaux publics, machines d'enfouissement de chaux, ciment et/ou liant hydraulique routier, remorques agricoles tractées [machines agricoles], bennes agricoles [parties de machines agricoles], outils pour machines-outils, instruments agricoles montés sur remorque, chargeurs pour machines agricoles, chargeurs compacts, télescopiques ou à brancards [machines], machines agricoles tractables, machines agricoles pour le labourage, machines agricoles pour ensemencement, machines agricoles pour plantation de graines, machines agricoles pour travail du sol, machines agricoles pour récolter l'herbe, machines agricoles pour culture des sols, machines agricoles pour couper l'herbe, machines agricoles pour fertilisation, dispositifs vibrants [machines agricoles], râteaux andaineurs [outils agricoles tractés], instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, systèmes de distribution hydraulique [machines], centrales hydrauliques [machines], pompes hydrauliques, mécanismes d'entraînement hydrostatiques, pulvérisateurs [machines], pulvérisateurs agricoles [machines], pulvérisateurs à fixer sur des tracteurs, lances de pulvérisation en tant qu'instruments agricoles, pulvérisateurs pour l'agriculture [pièces de machines], enfouisseurs [machines agricoles], enfouisseurs de lisier [machines agricoles], enfouisseurs à patins, à disques ou à dents [machines agricoles], batteuses [machines agricoles], ramasseuses-presses [outils agricoles tractés par tracteur], moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, motoculteurs, semoirs [machines agricoles], semoirs à la volée [machines agricoles tractées par un tracteur], charrues [machines agricoles tractées], socs, hache-paille, haveuses, herses, herses à disques [outils agricoles tractés], herses remorquées par tracteur, pièces pour amender le sol à utiliser avec des instruments agricoles, transporteurs à bande pour machines agricoles et leurs pièces et parties constitutives, élévateurs pour l'agriculture, chargeurs frontaux pour tracteurs, lame racleuse pour machines agricoles, rabots galvanisés [machines agricoles], pique bottes [machines agricoles], épandeurs [machines], épandeurs mécaniques, épandeurs à lisier et/ou à fumier, épandeurs d'engrais [machines], épandeurs d'engrais tractés, épandeurs d'engrais [outils agricoles tractés], épandeurs à fumier [machines], épandeurs de fourrage [machines], épandeurs d'engrais en ligne [machines], épandeurs d'engrais à deux disques, distributeurs d'engrais [outils agricoles tractés], buses de pulvérisation en tant que pièces de machines, buses de pulvérisation de lisier en tant que pièces de machines, hérissons d'épandage [parties de machines agricoles], hottes d'épandage [parties de machines agricoles], tables d'épandage [parties de machines agricoles], tapis d'épandage [parties de machines agricoles], épandeurs à caisse large ou étroite [parties de machines agricoles], épandeurs à fond poussant ou mouvant [parties de machines agricoles], rampes d'épandage [parties de machines agricoles], rampes multi-buses [parties de machines agricoles], rampes pendillards [parties de machines agricoles], canons hydrauliques d'épandage [parties de machines agricoles], systèmes d'épandage sans cuve [machines agricoles], systèmes ombilicaux d'épandage [machines agricoles], broyeurs [machines], broyeurs répartiteurs [machines], broyeurs à lisier [machines], broyeurs-mélangeurs de lisier [machines], pompes, pompes à vide, pompes à haute pression, pompes volumétriques à lobes, pompes aspirantes, pompes aspirantes pour lisier, pompes [machines], pompes électriques, pompes centrifugeuses, pompes de transfert, potences d'aspiration, accélérateurs de pompage, arracheuses [machines], balayeuses automotrices, bandes transporteuses, botteleuses, bouldozeurs, compacteurs pour les détritus, concasseurs, désintégrateurs, dévidoirs mécaniques, dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, doleuses, dynamos, écharneuses, élévateurs, élévateurs pour l'agriculture, emboutisseuses, faucheuses, foreuses, fossoirs [charrues], grues [appareils de levage], grugeoirs [machines-outils], guidages de machines, machines à air comprimé, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, découpeuses, laminoirs, lieuses, machines d'aspiration à usage industriel, palans, pelles mécaniques, ponts de chargement, ponts roulants, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, tapis roulant, tondeuses à gazon [machines], tours de forage flottantes ou non flottantes, tours [machines-outils], transporteurs, transporteurs à bande, transporteurs pneumatiques, trémies pour le déchargement mécanique, faux [parties de machines-outils], outils rotatifs [machines], monte-charge, appareils de levage, appareils ou engins de manutention [chargement et déchargement], appareils élévatoires, cages de machines, calandres [machines], carters pour machines et moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, compresseurs [machines], compresseurs refroidis à air ou à eau [machines], compresseurs anneaux liquides [machines], coupeuses [machines], cribleurs, crics [machines], cultivateurs [machines], cylindres de laminoirs, cylindres de machines, cylindres de moteurs, lames de hache-paille, lames de scies [parties de machines], supports à chariot [parties de machines], tamis [machines ou parties de machines], capots [parties de machines], brosses [parties de machines], boîtes à étoupe [parties de machines], couteaux de faucheuses, couteaux électriques, couteaux [parties de machines], dispositifs de commande de machines ou de moteurs, outils [parties de machines], presses à fourrage, appareils de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle des cycles de transport, aspiration et épandage d'engrais et/ou lisiers et/ou fumiers et/ou de produits fertilisants, publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de la machinerie agricole, logiciel de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure dans le domaine de la machinerie agricole, système d'automatisation de cycles de transport, aspiration et épandage d'engrais et/ou lisiers et/ou fumiers et/ou de produits fertilisants, appareils de pesée statique ou dynamique, systèmes de calcul de débit proportionnel à l'avancement, systèmes de géolocalisation, véhicules, véhicules à moteur, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail, véhicules télécommandés, fourgons [véhicules], véhicules industriels, véhicules utilitaires, véhicules automobiles, véhicules autochargeurs, remorques [véhicules], véhicules remorqués, véhicules articulés, bras de suspension pour véhicules, bras articulés attachés à un véhicule, chargeurs [véhicules], chargeurs articulés [véhicules], automobiles, voitures, bennes de travaux publics [partie de véhicules], valets de ferme [véhicules], tracteurs, tracteurs à usage agricole, tracteurs-tondeuses, tracteurs de remorquage, tracteurs électriques [véhicules], chenilles pour tracteurs, attelages pour tracteurs, remorques pour semi-tracteurs, véhicules terrestres tirés par des tracteurs, camions, camions légers, camions bennes, camions à benne, camions à bennes basculantes rigides, bennes de camions, bennes basculantes pour camions, camions citernes, camions industriels, camions de remorquage, camions électriques, camions à moteur, camions hydrocureurs sur berces, équipements sur berces, notamment bennes sur berce, cuves sur berce, citerne sur berce, berces amovibles [partie de véhicules], camions-tonnes, camions-tonnes d'hydrocurage, remorques pour camions, remorques pour camions citernes, hayons motorisés pour camions, systèmes d'alarme pour camions, dispositifs de culbutage pour camions, revêtements de protection pour plateaux de camions, revêtements de protection pour plates-formes de camions, camions de manutention de matériaux à guidage automatique [sans conducteur], camionnettes, châssis pour automobiles et/ou véhicules et/ou camions, châssis pour véhicules terrestres, châssis de support articulés pour véhicules et/ou camions, châssis avec vérin de bennage pour véhicules et/ou camions, chariots de manutention, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, chariots élévateurs, tandems [véhicules], bras de pompage attachés à un véhicule et/ou camion, bras plongeur attachés à un véhicule et/ou camion, bras tourelles attachés à un véhicule et/ou camion, appareils et installations de transport par câbles, arroseuses [véhicules], attelages de remorques pour véhicules et/ou camions, brouettes, caissons [véhicules], capotes de véhicules et/ou camions, capots de moteurs pour véhicules et/ou camions, capots pour automobiles, carrosseries, carrosseries pour automobiles et/ou véhicules et/ou camions, carters pour organes de véhicules terrestres et/ou camions autres que pour moteurs, véhicules et/ou camions, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], trains roulants [parties de véhicules terrestres], trains roulants suspendus [parties de véhicules terrestres], essieux [parties de véhicules terrestres], essieux suiveurs [parties de véhicules terrestres], essieux suiveurs forcés [parties de véhicules terrestres], cuves galvanisées ou plastiques [parties de véhicules et/ou camions], tridems [parties de véhicules terrestres], boggie [parties de véhicules terrestres], suspensions à ressorts [parties de véhicules terrestres], suspensions hydrauliques [parties de véhicules terrestres], housses de véhicules et/ou camions, machines motrices pour véhicules terrestres et/ou camions, traîneaux [véhicules], services d'import-export de machines et machines-outils, machines agricoles, tonnes à lisier [outils agricoles tractés], tonnes à châssis intégré [outils agricoles tractés], machines-outils agricoles, cuves [parties de machines agricoles], machines de travaux publics, machines d'enfouissement de chaux, ciment et/ou liant hydraulique routier, remorques agricoles tractées [machines agricoles], bennes agricoles [parties de machines agricoles], outils pour machines-outils, instruments agricoles montés sur remorque, chargeurs pour machines agricoles, chargeurs compacts, télescopiques ou à brancards [machines], machines agricoles tractables, machines agricoles pour le labourage, machines agricoles pour ensemencement, machines agricoles pour plantation de graines, machines agricoles pour travail du sol, machines agricoles pour récolter l'herbe, machines agricoles pour culture des sols, machines agricoles pour couper l'herbe, machines agricoles pour fertilisation, dispositifs vibrants [machines agricoles], râteaux andaineurs [outils agricoles tractés], instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, systèmes de distribution hydraulique [machines], centrales hydrauliques [machines], pompes hydrauliques, mécanismes d'entraînement hydrostatiques, pulvérisateurs [machines], pulvérisateurs agricoles [machines], pulvérisateurs à fixer sur des tracteurs, lances de pulvérisation en tant qu'instruments agricoles, pulvérisateurs pour l'agriculture [pièces de machines], enfouisseurs [machines agricoles], enfouisseurs de lisier [machines agricoles], enfouisseurs à patins, à disques ou à dents [machines agricoles], batteuses [machines agricoles], ramasseuses-presses [outils agricoles tractés par tracteur], moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, motoculteurs, semoirs [machines agricoles], semoirs à la volée [machines agricoles tractées par un tracteur], charrues [machines agricoles tractées], socs, hache-paille, haveuses, herses, herses à disques [outils agricoles tractés], herses remorquées par tracteur, pièces pour amender le sol à utiliser avec des instruments agricoles, transporteurs à bande pour machines agricoles et leurs pièces et parties constitutives, élévateurs pour l'agriculture, chargeurs frontaux pour tracteurs, lame racleuse pour machines agricoles, rabots galvanisés [machines agricoles], pique bottes [machines agricoles], épandeurs [machines], épandeurs mécaniques, épandeurs à lisier et/ou à fumier, épandeurs d'engrais [machines], épandeurs d'engrais tractés, épandeurs d'engrais [outils agricoles tractés], épandeurs à fumier [machines], épandeurs de fourrage [machines], épandeurs d'engrais en ligne [machines], épandeurs d'engrais à deux disques, distributeurs d'engrais [outils agricoles tractés], buses de pulvérisation en tant que pièces de machines, buses de pulvérisation de lisier en tant que pièces de machines, hérissons d'épandage [parties de machines agricoles], hottes d'épandage [parties de machines agricoles], tables d'épandage [parties de machines agricoles], tapis d'épandage [parties de machines agricoles], épandeurs à caisse large ou étroite [parties de machines agricoles], épandeurs à fond poussant ou mouvant [parties de machines agricoles], rampes d'épandage [parties de machines agricoles], rampes multi-buses [parties de machines agricoles], rampes pendillards [parties de machines agricoles], canons hydrauliques d'épandage [parties de machines agricoles], systèmes d'épandage sans cuve [machines agricoles], systèmes ombilicaux d'épandage [machines agricoles], broyeurs [machines], broyeurs répartiteurs [machines], broyeurs à lisier [machines], broyeurs-mélangeurs de lisier [machines], pompes, pompes à vide, pompes à haute pression, pompes volumétriques à lobes, pompes aspirantes, pompes aspirantes pour lisier, pompes [machines], pompes électriques, pompes centrifugeuses, pompes de transfert, potences d'aspiration, accélérateurs de pompage, arracheuses [machines], balayeuses automotrices, bandes transporteuses, botteleuses, bouldozeurs, compacteurs pour les détritus, concasseurs, désintégrateurs, dévidoirs mécaniques, dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, doleuses, dynamos, écharneuses, élévateurs, élévateurs pour l'agriculture, emboutisseuses, faucheuses, foreuses, fossoirs [charrues], grues [appareils de levage], grugeoirs [machines-outils], guidages de machines, machines à air comprimé, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, découpeuses, laminoirs, lieuses, machines d'aspiration à usage industriel, palans, pelles mécaniques, ponts de chargement, ponts roulants, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, tapis roulant, tondeuses à gazon [machines], tours de forage flottantes ou non flottantes, tours [machines-outils], transporteurs, transporteurs à bande, transporteurs pneumatiques, trémies pour le déchargement mécanique, faux [parties de machines-outils], outils rotatifs [machines], monte-charge, appareils de levage, appareils ou engins de manutention [chargement et déchargement], appareils élévatoires, cages de machines, calandres [machines], carters pour machines et moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, compresseurs [machines], compresseurs refroidis à air ou à eau [machines], compresseurs anneaux liquides [machines], coupeuses [machines], cribleurs, crics [machines], cultivateurs [machines], cylindres de laminoirs, cylindres de machines, cylindres de moteurs, lames de hache-paille, lames de scies [parties de machines], supports à chariot [parties de machines], tamis [machines ou parties de machines], capots [parties de machines], brosses [parties de machines], boîtes à étoupe [parties de machines], couteaux de faucheuses, couteaux électriques, couteaux [parties de machines], dispositifs de commande de machines ou de moteurs, outils [parties de machines], presses à fourrage, appareils de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle des cycles de transport, aspiration et épandage d'engrais et/ou lisiers et/ou fumiers et/ou de produits fertilisants, publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de la machinerie agricole, logiciel de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure dans le domaine de la machinerie agricole, système d'automatisation de cycles de transport, aspiration et épandage d'engrais et/ou lisiers et/ou fumiers et/ou de produits fertilisants, appareils de pesée statique ou dynamique, systèmes de calcul de débit proportionnel à l'avancement, systèmes de géolocalisation, véhicules, véhicules à moteur, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail, véhicules télécommandés, fourgons [véhicules], véhicules industriels, véhicules utilitaires, véhicules automobiles, véhicules autochargeurs, remorques [véhicules], véhicules remorqués, véhicules articulés, bras de suspension pour véhicules, bras articulés attachés à un véhicule, chargeurs [véhicules], chargeurs articulés [véhicules], automobiles, voitures, bennes de travaux publics [partie de véhicules], valets de ferme [véhicules], tracteurs, tracteurs à usage agricole, tracteurs-tondeuses, tracteurs de remorquage, tracteurs électriques [véhicules], chenilles pour tracteurs, attelages pour tracteurs, remorques pour semi-tracteurs, véhicules terrestres tirés par des tracteurs, camions, camions légers, camions bennes, camions à benne, camions à bennes basculantes rigides, bennes de camions, bennes basculantes pour camions, camions citernes, camions industriels, camions de remorquage, camions électriques, camions à moteur, camions hydrocureurs sur berces, équipements sur berces, notamment bennes sur berce, cuves sur berce, citerne sur berce, berces amovibles [partie de véhicules], camions-tonnes, camions-tonnes d'hydrocurage, remorques pour camions, remorques pour camions citernes, hayons motorisés pour camions, systèmes d'alarme pour camions, dispositifs de culbutage pour camions, revêtements de protection pour plateaux de camions, revêtements de protection pour plates-formes de camions, camions de manutention de matériaux à guidage automatique [sans conducteur], camionnettes, châssis pour automobiles et/ou véhicules et/ou camions, châssis pour véhicules terrestres, châssis de support articulés pour véhicules et/ou camions, châssis avec vérin de bennage pour véhicules et/ou camions, chariots de manutention, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, chariots élévateurs, tandems [véhicules], bras de pompage attachés à un véhicule et/ou camion, bras plongeur attachés à un véhicule et/ou camion, bras tourelles attachés à un véhicule et/ou camion, appareils et installations de transport par câbles, arroseuses [véhicules], attelages de remorques pour véhicules et/ou camions, brouettes, caissons [véhicules], capotes de véhicules et/ou camions, capots de moteurs pour véhicules et/ou camions, capots pour automobiles, carrosseries, carrosseries pour automobiles et/ou véhicules et/ou camions, carters pour organes de véhicules terrestres et/ou camions autres que pour moteurs, véhicules et/ou camions, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], trains roulants [parties de véhicules terrestres], trains roulants suspendus [parties de véhicules terrestres], essieux [parties de véhicules terrestres], essieux suiveurs [parties de véhicules terrestres], essieux suiveurs forcés [parties de véhicules terrestres], cuves galvanisées ou plastiques [parties de véhicules et/ou camions], tridems [parties de véhicules terrestres], boggie [parties de véhicules terrestres], suspensions à ressorts [parties de véhicules terrestres], suspensions hydrauliques [parties de véhicules terrestres], housses de véhicules et/ou camions, machines motrices pour véhicules terrestres et/ou camions, traîneaux [véhicules].

Services de transport ; transport ; transport terrestre ; transport en véhicules terrestres, par camions ; transport de marchandises ; services de marchandises ; transports exceptionnels ; transports hors gabarit.