Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3895329
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
Marque en couleurs, figurative de ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON domicilié(e) Lieudit KERHERVERN - 29490 - GUIPAVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 924 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIBMEAU domicilié(e) Espace Performance - Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895329.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2022.

ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON a également déposé les autres marques suivantes : P ETS PICHON , PICHON , MAPAGRI SERVICES


ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON, Société Anonyme - Lieudit KERHERVERN - 29490 - GUIPAVAS - France - SIREN 348924994


CABINET REGIBMEAU - Espace Performance - Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 15 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624452 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Inscription le 12 juin 2014 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°625483 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634824 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05

Machines et machines-outils, machines agricoles, épandeurs, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Services d'agriculture, information et conseil en matière d'épandage.