ETABLISSEMENTS MICHAUD ET CHAILLY Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
96647771
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2016
Présentation de la marque MICHAUD CHAILLY
Déposée le 22 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHAUD ET CHAILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICHAUD CHAILLY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHAUD ET CHAILLY domicilié(e) 7 Rue du Souvenir,69009 LYON (dossier no 2322187) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2322187) - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MICHAUD ET CHAILLY Société par Actions Simplifiée - 7 Rue du Souvenir,69009 LYON (dossier no 2322187) - 69009 - France - SIREN 319416939
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2322187) - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420382 - Publication au BOPI 2005-10-13
Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322187 - Publication au BOPI 2006-08-31
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Lubrifiants, dégrippants, graisse de graissage. Acier brut mi-ouvré, boulonnerie, visserie métallique, tuyaux métalliques, vannes métalliques, autres que parties de machines, éléments d'assemblage métalliques. Machines et machines outils, à savoir: perceuses, fraiseuses, tours, machines à scier, visseuses, meules, tronçonneuses, affûteuses de forets et de couteaux circulaires, compresseurs d'air, appareils à tarauder; équipement de machines outils, outils pour machines outils, roulements à billes, à rouleaux; billes, rouleaux, galets, poulies en tant que parties de machines ou moteurs; vérins, poulies, vannes, volants, pompes de graissage en tant que parties de machines; commande pneumatique pour machines et moteurs; mécanismes et articles de transmission autres que pour véhicules terrestres; protecteurs de machines outils, notamment de presse. Outils et instruments à main. Compteurs et compteurs totalisateurs, manomètres, instruments de mesure. Robinetterie industrielle. Articles d'étanchéité, à savoir: bagues, anneaux, chevrons, tresses, joints et garnitures d'étanchéité, mastic et pâte pour joints; tuyaux flexibles non métalliques. Vannes non métalliques autres que parties de machines
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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