LES PATUREAUX
Présentation de la marque LES PATUREAUX
Déposée le 2 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « LES PATUREAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PATUREAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PATUREAUX est expirée depuis le 2 février 2024.
ETABLISSEMENTS MERLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2003 n°2252289 - Publication au BOPI 2003-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548231 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-10