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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MERLE
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DELICE DU FOREZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICE DU FOREZ
ETABLISSEMENTS MERLE, SAS

Numéro de dépôt :
3262784
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2023
DELICE DU FOREZ de ETABLISSEMENTS MERLE

Présentation de la marque DELICE DU FOREZ

Déposée le 5 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MERLE domicilié(e) 279 RUE POLIACUS - 42110 - POUILLY-LES-FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS MERLE domicilié(e) 279 RUE POLIACUS - 42110 - POUILLY LES FEURS - France.

La marque DELICE DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE DU FOREZ est expirée depuis le 5 décembre 2023.

ETABLISSEMENTS MERLE a également déposé les autres marques suivantes : L'APERITIF GOURMET , LEGER GOURMET , LES PATUREAUX


ETABLISSEMENTS MERLE, SAS - 279 RUE POLIACUS - 42110 - POUILLY-LES-FEURS - France - SIREN 886350040


ETABLISSEMENTS MERLE - 279 RUE POLIACUS - 42110 - POUILLY LES FEURS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548232 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-01-10

Salaisons et charcuterie.