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Marques déposées par Etablissements Mercier
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LE PRESIDENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRESIDENT
Etablissements Mercier

Numéro de dépôt :
968426
Date de dépôt :
20/09/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque LE PRESIDENT

Déposée le 20 septembre 1976 par Etablissements Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « LE PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Mercier domicilié(e) (soc. an.), 49, rue Gutenberg, Saint-Etienne. - France.

La marque LE PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PRESIDENT est expirée depuis le 20 septembre 1986.

Etablissements Mercier a également déposé les autres marques suivantes : JOOP ZOETEMELK , JEAN PIERRE DANGUILLAUME , MERCIER FORMULE 1 , CYCLECO , M MERCIER DE ST ETIENNE , RAYMOND POULIDOR , COTE D AZUR , FRANCE VERTE , LAUREAT


Etablissements Mercier - (soc. an.), 49, rue Gutenberg, Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536

Cycles et leurs accessoires;bicyclettes, jouets et leurs accessoires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].