Déposée le 12 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MERCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE),
la marque française « JOOP ZOETEMELK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MERCIER domicilié(e) 49, rue Gutenberg, 42009 ST-ETIENNE Cédex. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS. - France.
La marque JOOP ZOETEMELK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements MERCIER (société anonyme) - 49, rue Gutenberg, 42009 ST-ETIENNE Cédex. - France
Cabinet CHARRAS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Bicyclettes, cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages, sacoches, porte-vélos.Vêtements de sport. Jouets.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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