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Marques déposées par Etablissements MERCIER
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COTE D AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE D AZUR
Etablissements MERCIER

Numéro de dépôt :
1027325
Date de dépôt :
25/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib St Etienne

Présentation de la marque COTE D AZUR

Déposée le 25 avril 1977 par Etablissements MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib St Etienne), la marque française « COTE D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements MERCIER domicilié(e) (Société anonyme) 49 rue Gutenberg 42100-ST. ETIENNE - France.

La marque COTE D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COTE D AZUR est expirée depuis le 25 avril 1987.

Etablissements MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : JOOP ZOETEMELK , JEAN PIERRE DANGUILLAUME , MERCIER FORMULE 1 , CYCLECO , LE PRESIDENT , M MERCIER DE ST ETIENNE , RAYMOND POULIDOR , FRANCE VERTE , LAUREAT


Etablissements MERCIER - (Société anonyme) 49 rue Gutenberg 42100-ST. ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015

Bicyclettes, cadres, pièces détachées et accessoires de toute nature, tandems.Bicyclettes à moteur, vélomoteurs, motocyclettes, scooters ou autres engins motorisés, leurs cadres ou carcasses et pièces détachées, équipement et accessoires, à l'exclusion de l'équipement électrique.