Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORSEC
Numéro de dépôt :
1181963
Date de dépôt :
09/09/1981
Lieu de dépôt :
PAU
Présentation de la marque ORSEC
Déposée le 9 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MENJUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ORSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MENJUCQ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°41183 - Publication au BOPI 1982-08