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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS MAZEYRAT
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LE PELOU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PELOU
ETABLISSEMENTS MAZEYRAT

Numéro de dépôt :
96632602
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
TULLE

Présentation de la marque LE PELOU

Déposée le 28 juin 1996 par la société ETABLISSEMENTS MAZEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « LE PELOU »

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS MAZEYRAT domicilié(e) R.N. 89, 19300 EGLETONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 852 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. GAILLARD PROUZERGUE LARANT AVOCATS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


ETABLISSEMENTS MAZEYRAT - R.N. 89, 19300 EGLETONS - France - SIREN 310852252


S.C.P. GAILLARD PROUZERGUE LARANT AVOCATS - France


Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243154 - Publication au BOPI 1997-09-22

Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet total n°243155 - Publication au BOPI 1997-09-22

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles: sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.