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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL
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LE FORMALIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FORMALIEN
S.A. ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1625481
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
22/10/2010
LE FORMALIEN de ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL

Présentation de la marque LE FORMALIEN

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LE FORMALIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL domicilié(e) représenté par son P.D.G. Monsieur Maurice LEBAIL, Lieudit La Gravière, 01600 SAINT DIDIER DE FORMANS (dossier no 2184208) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Evelyne CHAUVIRE domicilié(e) (dossier no 2184208) - France.

La marque LE FORMALIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625481.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FORMALIEN est expirée depuis le 22 octobre 2010.

ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHE TROU , SECHON DE BALBIGNY , CROTTIN DE BRAMAFAN , BOUTON DE CHEVRE , MON CHAROLAIS , LE MACON DES GOURMETS , LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS , BOUCHON DE CHEVRE


S.A. ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL - SOCIETE ANONYME - représenté par son P.D.G. Monsieur Maurice LEBAIL, Lieudit La Gravière, 01600 SAINT DIDIER DE FORMANS (dossier no 2184208) - France


Maître Evelyne CHAUVIRE - (dossier no 2184208) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2000 n°2184208 - Publication au BOPI 2000-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310425 - Publication au BOPI 2000-09-18

Produits Laitiers (fromages)