Déposée le 24 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Maurice Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Maurice Daniel domicilié(e) 78-88, boulevard de Plombières, Marseille (14|). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements Maurice Daniel (Société anonyme) - 78-88, boulevard de Plombières, Marseille (14|). - France
CABINET BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17
Poivre, épices, assaisonnements, safran, vanille, café, thé, riz, tapioca, miel, anis, farines;entremets. Produits agricoles et horticoles, forestiers et graines.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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