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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements MAURICE DANIEL
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HERBES A LA PROVENÇALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBES A LA PROVENÇALE
Etablissements MAURICE DANIEL (Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1316094
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/1993

Présentation de la marque HERBES A LA PROVENÇALE

Déposée le 28 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MAURICE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERBES A LA PROVENÇALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MAURICE DANIEL domicilié(e) 84, Boulevard de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque HERBES A LA PROVENÇALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBES A LA PROVENÇALE est expirée depuis le 28 janvier 1993.

Etablissements MAURICE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE REINE , LE ROI DAGOBERT , TEMPLE DE CIEL , CELESTE EMPIRE , PARBOMA , LE CALIFE DE BAGDAD , AROMUS , MINIMC , LA ROUQUINE , DEUX MOULINS


Etablissements MAURICE DANIEL (Société Anonyme - 84, Boulevard de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Aromates. Plantes aromatiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.