Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERJOUET - développement naturel de l'enfant
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
98750676
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque SUPERJOUET - développement naturel de l'enfant

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERJOUET - développement naturel de l'enfant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs domicilié(e) 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque SUPERJOUET - développement naturel de l'enfant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERJOUET - développement naturel de l'enfant est expirée depuis le 16 septembre 2008.

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs a également déposé les autres marques suivantes : LE MATCH , LOOPING GARAGE , COUNTRY GARAGE , SUPERJOUET - aimer faire et faire aimer , FRANCE-BRESIL , TRICYNETTE , Charton , SUPERJOUET - être un compagnon , MALLETTE DE L'ARTISTE , SUPERJOUET - une introduction à la vie sociale


ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée) - 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France - SIREN 646150300


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Jeux, jouets.