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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs
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MALLETTE DE L'ARTISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALLETTE DE L'ARTISTE
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3007602
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2010
MALLETTE DE L\'ARTISTE de ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs

Présentation de la marque MALLETTE DE L'ARTISTE

Déposée le 10 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MALLETTE DE L'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs domicilié(e) 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MALLETTE DE L'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALLETTE DE L'ARTISTE est expirée depuis le 10 février 2010.

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs a également déposé les autres marques suivantes : SUPERJOUET - développement naturel de l'enfant , LE MATCH , LOOPING GARAGE , COUNTRY GARAGE , SUPERJOUET - aimer faire et faire aimer , FRANCE-BRESIL , TRICYNETTE , Charton , SUPERJOUET - être un compagnon , SUPERJOUET - une introduction à la vie sociale


ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée) - 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France - SIREN 646150300


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Instruments de dessin et d'écriture, ardoises pour écrire. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].