Charton
Présentation de la marque Charton
Déposée le 8 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Charton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Charton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768915.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charton est expirée depuis le 8 janvier 2009.
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08