Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER STADE
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95593318
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque SUPER STADE

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER STADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON domicilié(e) 11, Rue de Paris, 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque SUPER STADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER STADE est expirée depuis le 16 octobre 2005.

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON a également déposé les autres marques suivantes : BABYCROSS , SCOOT ROLLER , ARTIST'S CENTER , MULTI-GARAGE , BABY POP , BABY GYM , BABYTROTTE , BABY PLUS , BOLIDO , BABY BIKE


ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme) - 11, Rue de Paris, 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France - SIREN 646150300


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198153 - Publication au BOPI 1996-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Jeux et jouets, notamment jeux de football de table (baby-foot)