MINI-TRAFIC

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme)

Présentation de la marque MINI-TRAFIC

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI-TRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON domicilié(e) 2, Place de la Libération, 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque MINI-TRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-TRAFIC est expirée depuis le 14 décembre 2005.

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON a également déposé les autres marques suivantes : BABYCROSS , SCOOT ROLLER , ARTIST'S CENTER , MULTI-GARAGE , BABY POP , BABY GYM , BABYTROTTE , SUPER STADE , BABY PLUS , BOLIDO