Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI ROUTE
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95597849
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque MINI ROUTE

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON domicilié(e) 2, Place de la Libération, 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque MINI ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI ROUTE est expirée depuis le 13 novembre 2005.

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON a également déposé les autres marques suivantes : BABYCROSS , SCOOT ROLLER , ARTIST'S CENTER , MULTI-GARAGE , BABY POP , BABY GYM , BABYTROTTE , SUPER STADE , BABY PLUS , BOLIDO


ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme) - 2, Place de la Libération, 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX - France - SIREN 646150300


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Jeux et jouets, plus particulièrement véhicules miniatures et leurs accessoires, à savoir garages, pistes, circuits et tapis de jeux