Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARLEY DAVIDSON
"ETABLISSEMENTS Maurice CHARTON" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1649819
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2001

Présentation de la marque HARLEY DAVIDSON

Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS Maurice CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARLEY DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS Maurice CHARTON domicilié(e) 11, Rue de Paris, 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque HARLEY DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARLEY DAVIDSON est expirée depuis le 8 mars 2001.

ETABLISSEMENTS Maurice CHARTON a également déposé les autres marques suivantes : BABYCROSS , SCOOT ROLLER , ARTIST'S CENTER , MULTI-GARAGE , BABY POP , BABY GYM , BABYTROTTE , SUPER STADE , BABY PLUS , BOLIDO


"ETABLISSEMENTS Maurice CHARTON" (S.A.) - 11, Rue de Paris, 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Jouets en tous genres