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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON
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BATILAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATILAND
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96654133
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque BATILAND

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON domicilié(e) 2, Place de la Libération, 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque BATILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATILAND est expirée depuis le 2 décembre 2006.

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON a également déposé les autres marques suivantes : BABYCROSS , SCOOT ROLLER , ARTIST'S CENTER , MULTI-GARAGE , BABY POP , BABY GYM , BABYTROTTE , SUPER STADE , BABY PLUS , BOLIDO


ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme) - 2, Place de la Libération, 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX - France - SIREN 646150300


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Jeux et jouets, notamment jeux de construction