Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABYCYCLE CHARTON
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1317650
Date de dépôt :
03/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2005
BABYCYCLE CHARTON de ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON

Présentation de la marque BABYCYCLE CHARTON

Déposée le 3 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYCYCLE CHARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON domicilié(e) 11, Rue de Paris, 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX (dossier no 2035599) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2035599) - France.

La marque BABYCYCLE CHARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABYCYCLE CHARTON est expirée depuis le 3 janvier 2005.

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON a également déposé les autres marques suivantes : BABYCROSS , SCOOT ROLLER , ARTIST'S CENTER , MULTI-GARAGE , BABY POP , BABY GYM , BABYTROTTE , SUPER STADE , BABY PLUS , BOLIDO


ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme) - 11, Rue de Paris, 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX (dossier no 2035599) - France - SIREN 646150300


CABINET MONNIER - (dossier no 2035599) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1994 n°2035599 - Publication au BOPI 1994-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Bicyclettes-jouets.