BABYCYCLE CHARTON
Présentation de la marque BABYCYCLE CHARTON
Déposée le 3 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYCYCLE CHARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BABYCYCLE CHARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABYCYCLE CHARTON est expirée depuis le 3 janvier 2005.
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1994 n°2035599 - Publication au BOPI 1994-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01