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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON
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BABY BIKE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BABY BIKE
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95591234
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BABY BIKE

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY BIKE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON domicilié(e) 11, Rue de Paris, 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON a également déposé les autres marques suivantes : BABYCROSS , SCOOT ROLLER , ARTIST'S CENTER , MULTI-GARAGE , BABY POP , BABY GYM , BABYTROTTE , SUPER STADE , BABY PLUS , BOLIDO


ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société Anonyme) - 11, Rue de Paris, 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France - SIREN 646150300


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Inscription le 14 janvier 1999 - Rejet total n°270345 - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1999-01-14

Cycles, tricycles, notamment pour enfants.Jeux et jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].