Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOD'8
Numéro de dépôt :
1658749
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2000
Présentation de la marque MOD'8
Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MAUDOUIT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD'8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOD'8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements MAUDOUIT FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 février 1995 - Transmission de propriété n°198039 - Publication au BOPI 1995-02-22