Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOD 8
Numéro de dépôt :
1055990
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque MOD 8
Déposée le 14 mars 1978 par ETABLISSEMENTS MAUDOUIT & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « MOD 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOD 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOD 8 est expirée depuis le 14 mars 1988.
ETABLISSEMENTS MAUDOUIT & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004