ETABLISSEMENTS MATHIAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1404791
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2027
Présentation de la marque CODILEM
Déposée le 17 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MATHIAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CODILEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MATHIAS domicilié(e) 65 rue du Nizerand - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 780 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CODILEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MATHIAS, Société par Actions Simplifiée - 65 rue du Nizerand - 69400 - ARNAS - France - SIREN 703780270
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2087913 - Publication au BOPI 2007-03-23
Renouvellement avec limitation le 23 mars 2007 n°2337468 - Publication au BOPI 2007-03-23
Inscription le 4 juin 1997 - Changement d'adresse n°238039 - Publication au BOPI 1997-06-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Inscription le 6 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458171 - Publication au BOPI 2007-08-06
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647646 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 26 janvier 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°715894 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26
Tous appareils d'éclairage, installation d'éclairage, tous luminaires. Meubles, glaces, (miroirs) ; cadres ; cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faiënce non comprises dans d'autres classes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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